Droit d'auteur dans la société de l'information
Introduction
Présentation personnelle
Sondage rapide
Objectif de cette intervention
Plan de cette présentation
Droit d'auteur (pour les logiciels)
Qu'est-ce qu'un logiciel ? (1)
Qu'est-ce qu'un logiciel ? (2)
Qu'est-ce qu'un logiciel ? (3)
Les idées (1)
Les idées (2)
Les idées (3)
Contrat social
Copyright U.S.
Protéger la créativité dans l'ère numérique
Moyens de création numériques
Enjeux économiques
La liberté de créer aujourd'hui
Évolutions juridiques (1)
Évolutions juridiques (2)
Situation actuelle
Bataille rangée
Solutions ?
Le modèle du logiciel libre
Utilisation du droit d'auteur
Modèle du logiciel libre
En droit français
Types de licences
Qu'est-ce que le Logiciel Libre (Free Software) ?
A l'origine du Logiciel Libre
Types de licences
Licence permissives
Licence BSD
Licences copyleftées
GNU GPL (1)
GNU GPL (2)
GNU GPL (3)
Environnement juridique des licences
Évolution des licences
Œuvres libres, ou ouvertes, au-delà du logiciel
Types d'œuvres
Documentation libre
Creative Commons
Conclusion
Enjeu
Menaces
Défendre nos libertés de créer et diffuser les œuvres
Références
Annexes
À-propos de ce document
Licence de ce document
