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Utilisation du droit d'auteur
Programmes informatique protégés par le droit d'auteur.
Le droit d'auteur accorde un monopole, se traduisant en capacité d'interdire :
Le droit d'auteur garantit qu'on ne peut :
copier un programme pour le donner ou le vendre,
(essayer de) le modifier,
l'utiliser en dehors des clauses stipulées par sa licence.
Le droit d'auteur n'interdit en revanche pas d'écrire un nouveau programme :
aux fonctionnalités similaires,
compatible au niveau des formats d'entree/sortie,
interopérable avec le programme original